Arrêté du 25 août 2000

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Art. 5. - Le service de la maintenance aéronautique comprend les organismes extérieurs suivants :

1. L'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux ;

2. L'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand ;

3. L'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 5. - Le service de la maintenance aéronautique comprend les organismes extérieurs suivants :

1. L'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux ;

2. L'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand ;

3. L'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu.

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