Créé le 11 septembre 1969 · En vigueur depuis le 1 janvier 2022
La liste des titres admis en dispense du baccalauréat de l'enseignement du second degré en vue de la poursuite d'études dans les universités est fixée comme suit :
Etudes juridiques.
Titre d'ancien élève, admis aux examens de sortie, des écoles suivantes :
Ecole spéciale militaire (Saint-Cyr).
Ecole de l'air.
Ecole militaire de l'air (section administrative).
Ecole supérieure de l'intendance.
Ecole du commissariat de l'air.
Ecole nationale supérieure de police (anciens élèves commissaires de police).
Ecole nationale supérieure des P. T. T.
Diplôme universitaire d'études littéraires.
Diplôme universitaire d'études scientifiques.
Brevet de fin de premier cycle obtenu avec mention à l'institut international d'administration publique.
Brevet de fin de premier cycle obtenu à l'institut international d'administration publique.
Certificat de succès à l'examen de fin de première année d'études à l'institut des sciences sociales du travail de l'université de Paris-I.
Admissibilité aux épreuves orales du deuxième concours d'entrée à l'Institut national du service public.
Diplôme universitaire de technologie :
Informatique.
Statistiques et techniques quantitatives.
Administration des collectivités publiques et des entreprises.
Techniques de commercialisation.
Carrières de l'information.
Carrières sociales.
Carrières juridiques et judiciaires, Transport logistique.
Brevet de pilote de ligne.
Brevet de capitaine au long cours.
Diplôme de l'école pratique des hautes études (4e, 5e et 6e section).
Admission au concours d'entrée à l’école normale supérieure de l'enseignement technique (section D).
Diplôme de l'école nationale des langues orientales vivantes, à condition qu'il ne porte pas sur la langue maternelle du candidat.
Diplôme de l'institut des hautes études d'outre-mer ou du centre de formation des fonctionnaires et des magistrats algériens, rattachés à l'institut des hautes études d'outre-mer.
Diplôme d'études supérieures commerciales, administratives et financières délivré par les écoles supérieures de commerce et d'administration des entreprises.
Diplôme d'ingénieur commercial de l'université de Grenoble et de l'université de Nancy.
Certificat de capacité en droit obtenu avec une note moyenne au moins égale à 10 sur 20 à l'ensemble des deux examens.
Diplôme d'études supérieures économiques délivré par le Conservatoire national des arts et métiers.
Diplôme d'études comptables supérieures.
Cerfificat d'études administratives et financières délivré par l'université de Nancy-II et obtenu avec une note moyenne au moins égale à 12 sur 20 à l'ensemble des deux examens du cycle normal.
Diplôme d'études administratives municipales délivré conjointement par un centre universitaire régional d'études municipales et une université et obtenu avec une note moyenne au moins égale à 12 sur 20 à l'ensemble des épreuves.
Brevets de technicien supérieur délivrés par le ministère de l'éducation nationale (art. 35 du décret n° 59-57 du 6 janvier 1959) :
Secrétariat.
Tourisme.
Traducteur commercial.
Comptabilité et gestion d'entreprise.
Distribution commerce et gestion commerciale.
Publicité.
Traitement de l'information.
Professions technico-commerciales des industries des métaux.
Brevet de technicien supérieur agricole (spécialité Gestion et économie agricoles) délivré par le ministère de l'agriculture.
Brevet de technicien supérieur agricole (spécialité Transformation, distribution et commercialisation des produits agricoles).
Baccalauréats de technicien :
Techniques administratives.
Techniques quantitatives de gestion.
Techniques commerciales.
Informatique.
Brevet supérieur d'études commerciales.
Etudes économiques.
Titre d'ancien élève, admis aux examens de sortie, des écoles suivantes :
Ecole spéciale militaire (Saint-Cyr).
Ecole de l'air.
Ecole nationale supérieure des P. T. T.
Diplôme de premier cycle économique du Conservatoire national des arts et métiers (DPCE)
Diplôme universitaire d'études scientifiques.
Diplôme d'études juridiques générales.
Admissibilité aux épreuves orales du deuxième concours d'entrée à l'école nationale d'administration.
Diplôme universitaire de technologie :
Informatique.
Statistiques et techniques quantitatives.
Administration des collectivités publiques et des entreprises (option Finances, comptabilité).
Techniques de commercialisation.
Carrières juridiques et judiciaires, Transport logistique.
Diplôme, d'ingénieur figurant sur la liste dressée par la commission des titres d'ingénieur en application de la loi du 10 juillet 1934.
Brevet de pilote de ligne.
Brevet de capitaine au long cours.
Diplôme de l'école pratique des hautes études (6e section).
Admission au concours d'entrée à l'école normale supérieure de l’enseignement technique (section D).
Diplôme d'études supérieures commerciales, administratives et financières délivré par les écoles supérieures de commerce et d'administration des entreprises.
Diplôme d'ingénieur commercial de l'université de Grenoble et de l'université de Nancy
Diplôme d'études supérieures économiques délivré par le Conservatoire national des arts et métiers.
Diplôme d'études comptables supérieures.
Brevets de technicien supérieur délivrés par le ministère de l'éducation nationale (art. 35 du décret n° 59-57 du 6 janvier 1959) :
Comptabilité et gestion d'entreprise.
Distribution, commerce et gestion commerciale.
Traitement de l'information.
Professions technico-commerciales des industries des métaux.
Brevet de technicien supérieur (spécialité Commerce international).
Brevet de technicien supérieur agricole (spécialité Gestion et économie agricoles) délivré par le ministère de l'agriculture.
Baccalauréat de technicien :
informatique.
Techniques commerciales.
Techniques quantitatives de gestion.
Etudes médicales et dentaires.
Diplôme universitaire d'études scientifiques.
Admission à l'examen de fin de deuxième année d'études en vue du diplôme de pharmacien.
Diplôme universitaire de technologie :
Chimie.
Biologie appliquée.
Génie chimique, Hygiène et sécurité.
Brevets de technicien supérieur délivrés par le ministère de l'éducation nationale (art. 35 du décret n° 59-57 du 6 janvier 1959) :
Chimiste
Diététique
Analyses biologiques.
Biochimiste.
Etudes scientifiques et pharmaceutiques.
Titre d'ancien élève, admis aux examens de sortie, des écoles suivantes :
Ecole spéciale militaire (Saint-Cyr).
Ecole de l'air.
Ecole militaire de l'air (sections élèves officiers du personnel navigant, élèves officiers des bases, élèves officiers mécaniciens et télémécaniciens).
Ecole nationale supérieure des P. T. T.
Diplôme d'ingénieur figurant sur la liste dressée par la commission des titres d'ingénieur en application de la loi du 10 juillet 1934.
Grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat ou des travaux ruraux.
Diplôme de premier cycle technique du Conservatoire national des arts et métiers (D. P. C. T.)
Diplôme universitaire de technologie :
Génie mécanique.
Génie civil.
Génie électrique.
Chimie.
Informatique.
Mesures physiques.
Biologie appliquée.
Génie chimique, Génie thermique, Hygiène et sécurité.
Diplôme d'études supérieures techniques d'université ou du Conservatoire national des arts et métiers.
Admission au concours d'entrée à l'école normale supérieure de l'enseignement technique (sections A 1, A 2, A'2 B).
Admission à l'examen de fin de deuxième année d'études en vue du doctorat en médecine.
Brevet de pilote de ligne.
Brevet de capitaine au long cours.
Brevet d'officier mécanicien de 1re classe de la marine marchande.
Diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier.
Diplôme de l'école nationale technique des mines de Douai.
Brevets de technicien supérieur délivrés par le ministère de l'éducation nationale (art. 35 du décret n° 59-57 du 6 janvier 1959) :
Electrotechnique.
Aéronautique.
Bureau d'études (construction mécanique).
Micromécanique.
Professions technico-commerciales des industries des métaux.
Fabrications mécaniques.
Constructions navales.
Frigoriste ou froid et climatisation.
Traitements thermiques et métallographie.
Electronicien.
Moteurs à combustion interne.
Assistante d'ingénieur.
Chimiste.
Physicien.
Analyses biologiques.
Contrôle industriel et régulation automatique.
Biochimiste.
Diététique.
Opticien lunetier.
Géologue prospecteur.
Traitement de l'information.
Brevet de technicien supérieur agricole délivré par le ministère de l'agriculture.
Baccalauréats de technicien :
En vue du D. U. E. S., section Mathématiques et physique :
Construction mécanique.
Electronique.
Electrotechnique.
Informatique.
En vue du D. U. E. S., section Physique et chimie :
Construction mécanique.
Electronique.
Electrotechnique.
Informatique.
Génie civil.
Physique.
Chimie.
En vue du D. U. E. S., sections Chimie et biologie et Biologie et géologie :
Chimie.
Biochimie.
Physique.
Sciences biologiques (option Biochimie ou option Biologie).
Etudes littéraires et de sciences humaines.
Titre d'ancien élève, admis aux examens de sortie, des écoles suivantes :
Ecole spéciale militaire (Saint-Cyr).
Ecole de l'air.
Ecole nationale supérieure des P. T. T.
Diplôme d'études juridiques générales.
Diplôme d'études économiques générales.
Diplôme universitaire d'études scientiques.
Diplôme de bachelier en théologie catholique ou en théologie protestante délivré par les facultés de théologie de l'université de Strasbourg.
Diplôme universitaire de technologie :
Carrières de l'information.
Carrières sociales.
Admission au concours d'entrée à l'école normale supérieure de l'enseignement technique (sections E, F, G).
Diplôme de l'école pratique des hautes études (4e, 5e et 6e section).
Diplôme de l'école nationale des langues orientales vivantes à condition qu'il ne porte pas sur la langue maternelle du candidat.
Diplôme de l'institut des hautes études d'outre-mer.
Brevets de technicien supérieur délivrés par le ministère de l'éducation nationale (art. 35 du décret n° 59-57 du 6 janvier 1959) :
Secrétariat.
Tourisme.
Traducteur commercial
Publicité.