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Modification de la composition des conférences du sport en Nouvelle-Calédonie
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Modification de la composition de la conférence régionale du sportCode du sportArt. A425-2 : Composition de la conférence des financeurs du sport en Nouvelle-Calédonie
→ Version 5 : Modification de la composition de la conférence des financeurs du sport
- Code du sport.Art. A425-1, Art. A425-2
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