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Arrêté du 24 septembre 2026

modifiant la composition de la conférence régionale du sport et de la conférence des financeurs du sport en Nouvelle-Calédonie

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des conférences du sport en Nouvelle-Calédonie

Résumé. Un arrêté modifie la composition des conférences du sport en Nouvelle-Calédonie et prolonge les mandats de certains représentants.

La ministre des outre-mer et la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 112-38 (Rôle de la conférence régionale du sport) à R. 112-50 (Spécificités pour les outre-mers), A. 425-1 (Composition de la conférence régionale du sport en Nouvelle-Calédonie) et A. 425-2 (Composition de la conférence des financeurs du sport en Nouvelle-Calédonie) ;

Vu la proposition du Haut-Commissaire de Nouvelle-Calédonie de composition de la conférence régionale du sport et de la conférence des financeurs du sport en date 20 juillet 2026,

Arrêtent :

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Modification de la composition des conférences du sport en Nouvelle-Calédonie

Résumé. La composition des conférences du sport en Nouvelle-Calédonie a été modifiée, notamment pour les représentants du mouvement sportif.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 8 octobre 2026

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Renouvellement simultané des mandats sportifs

Résumé. Un arrêté prolonge les mandats des représentants du Comité territorial olympique et sportif en même temps que ceux des autres membres.

Par dérogation aux dispositions du premier alinéa du II des articles A. 425-1 et A. 425-2, les mandats des représentants désignés par le Comité territorial olympique et sportif au titre du présent arrêté seront renouvelés en même temps que les mandats des autres membres des conférences.

En vigueur depuis le 8 octobre 2026

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Publication d'un arrêté sportif

Résumé. Un nouvel arrêté est publié dans le Journal officiel, modifiant des règles liées au sport.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 septembre 2026.

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

J. FOURNIER

La ministre des outre-mer,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale des outre-mer,

A.-G. BOUDOUIN

En vigueur depuis le jeudi 8 octobre 2026

Arrêté du 24 septembre 2026
Article 1
Article 2
Article 3