Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adaptations linguistiques du programme
Résumé Le programme peut être changé pour chaque région linguistique et ces changements sont annoncés via des notes.
Ce programme pourra faire l'objet d'adaptations propres à chaque aire linguistique publiées par notes de service.
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