JORF n°0228 du 3 octobre 2018

Article 8

Article 8

A l'article 1er des arrêtés modifiés susvisés du :

- 13 juin 1962, pour la variété Cigalon ;
- 22 février 2001, pour la variété Arelate,

dans la colonne « Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots « Sud Céréales (FR) » sont remplacés par les mots « Arterris (FR) ».


Historique des versions

Version 1

A l'article 1er des arrêtés modifiés susvisés du :

- 13 juin 1962, pour la variété Cigalon ;

- 22 février 2001, pour la variété Arelate,

dans la colonne « Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots « Sud Céréales (FR) » sont remplacés par les mots « Arterris (FR) ».