Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Changement de responsable pour la conservation de deux variétés
A l'article 1er (Ajout de nouvelles variétés de céréales au catalogue officiel) des arrêtés modifiés susvisés du :
- 13 juin 1962, pour la variété Cigalon ;
- 22 février 2001, pour la variété Arelate,
dans la colonne « Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots « Sud Céréales (FR) » sont remplacés par les mots « Arterris (FR) ».