Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des responsables de variétés végétales
Dans les arrêtés modifiés susvisés du :
- 22 décembre 2008, à l'article 1er (Ajout de nouvelles variétés de céréales au catalogue officiel), pour les variétés Adagio et Hekto ;
- 23 mars 2009, à l'article 1er (Ajout de nouvelles variétés de céréales au catalogue officiel), pour la variété Orjoie ;
- 13 janvier 2010, à l'article 1er (Ajout de nouvelles variétés de céréales au catalogue officiel), pour les variétés Brizac et Surmesur, à l'article 2 (Liste des variétés de céréales pour exportation), pour la variété Avelino ;
- 16 décembre 2010, à l'article 1er (Ajout de nouvelles variétés de céréales au catalogue officiel), pour les variétés Ambello, Pakito, Renovac, Scenario et Tablur,
dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots « R 2n (FR) » sont remplacés par les mots « RAGT 2n (FR) ».