Arrêté du 24 septembre 2018

Article 10

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Article 10

Dans les arrêtés modifiés susvisés du :

- 22 décembre 2008, à l'article 1er (Ajout de nouvelles variétés de céréales au catalogue officiel), pour les variétés Adagio et Hekto ;
- 23 mars 2009, à l'article 1er (Ajout de nouvelles variétés de céréales au catalogue officiel), pour la variété Orjoie ;
- 13 janvier 2010, à l'article 1er (Ajout de nouvelles variétés de céréales au catalogue officiel), pour les variétés Brizac et Surmesur, à l'article 2 (Liste des variétés de céréales pour exportation), pour la variété Avelino ;
- 16 décembre 2010, à l'article 1er (Ajout de nouvelles variétés de céréales au catalogue officiel), pour les variétés Ambello, Pakito, Renovac, Scenario et Tablur,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots « R 2n (FR) » sont remplacés par les mots « RAGT 2n (FR) ».

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Modification des responsables de variétés végétales

Résumé. Un arrêté modifie le nom du responsable de certaines variétés de plantes cultivées en France.

Dans les arrêtés modifiés susvisés du :

- 22 décembre 2008, à l'article 1er (Ajout de nouvelles variétés de céréales au catalogue officiel), pour les variétés Adagio et Hekto ;
- 23 mars 2009, à l'article 1er (Ajout de nouvelles variétés de céréales au catalogue officiel), pour la variété Orjoie ;
- 13 janvier 2010, à l'article 1er (Ajout de nouvelles variétés de céréales au catalogue officiel), pour les variétés Brizac et Surmesur, à l'article 2 (Liste des variétés de céréales pour exportation), pour la variété Avelino ;
- 16 décembre 2010, à l'article 1er (Ajout de nouvelles variétés de céréales au catalogue officiel), pour les variétés Ambello, Pakito, Renovac, Scenario et Tablur,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots « R 2n (FR) » sont remplacés par les mots « RAGT 2n (FR) ».

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