Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international et de la ministre de la culture et de la communication en date du 24 septembre 2015 :
Les biens culturels :
Albert Marquet Affiches à Trouville, 1906, huile sur toile, inv 1998.74.1, appartenant à la National Gallery, Washington, Etats-Unis ;
Sergent de la coloniale, 1906-1907, huile sur toile, inv 1975.1.192 ;
Le Bouquet au balcon, 1945, huile sur toile, inv 1998.412.2,
appartenant au Metropolitan Museum of Art, New York, Etats-Unis
Notre-Dame, temps de neige, vers 1914, huile sur toile, inv 326 ;
Samois, l'île, 1917, huile sur toile, inv 327,
appartenant au Musée cantonal des beaux-arts, Lausanne, Suisse ;
Paesaggio fluviale con capannoni e monti Bougie, 1926, huile sur toile, inv 0828, appartenant à la Fondazione Musei Civici di Venezia, Venise, Italie,
prêtés à l'exposition « Albert Marquet », organisée et présentée au Musée d'art moderne de la ville de Paris, du 24 mars au 21 août 2016, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 23 février au 21 septembre 2016 en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.
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