JORF n°0233 du 8 octobre 2015

ARRÊTÉ du 24 septembre 2015

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international et de la ministre de la culture et de la communication en date du 24 septembre 2015 :
Les biens culturels :
Albert Marquet Affiches à Trouville, 1906, huile sur toile, inv 1998.74.1, appartenant à la National Gallery, Washington, Etats-Unis ;
Sergent de la coloniale, 1906-1907, huile sur toile, inv 1975.1.192 ;
Le Bouquet au balcon, 1945, huile sur toile, inv 1998.412.2,
appartenant au Metropolitan Museum of Art, New York, Etats-Unis
Notre-Dame, temps de neige, vers 1914, huile sur toile, inv 326 ;
Samois, l'île, 1917, huile sur toile, inv 327,
appartenant au Musée cantonal des beaux-arts, Lausanne, Suisse ;
Paesaggio fluviale con capannoni e monti Bougie, 1926, huile sur toile, inv 0828, appartenant à la Fondazione Musei Civici di Venezia, Venise, Italie,
prêtés à l'exposition « Albert Marquet », organisée et présentée au Musée d'art moderne de la ville de Paris, du 24 mars au 21 août 2016, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 23 février au 21 septembre 2016 en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.