Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la liste des métiers et spécialités des techniciens d'art
Résumé. L'arrêté supprime la liste des métiers et spécialités des techniciens d'art.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mai 1992Art. 1Arrêté du 5 mai 1992Art. 2Arrêté du 5 mai 1992Art. 3
- Arrêté du 5 mai 1992Art. 1, Art. 2, Art. 3