ARRÊTÉ du 24 septembre 2014

Article 3

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Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 mai 1992

Art. 1, Art. 2, Art. 3

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Suppression de la liste des métiers et spécialités des techniciens d'art

Résumé. L'arrêté supprime la liste des métiers et spécialités des techniciens d'art.

A abrogé les dispositions suivantes :

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