Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification du marquage de conformité pour les électrificateurs
Résumé. Le marquage de conformité des électrificateurs de clôture est simplifié et ne nécessite plus qu'une référence d'attestation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 mars 1996Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 14 mars 1996Art. 4