Arrêté du 24 septembre 2013

Article 89

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Article 89

Que les effluents soient rejetés dans le milieu naturel ou dans un réseau de raccordement à une station d'épuration collective, une mesure est réalisée selon la fréquence indiquée dans le tableau ci-dessous pour les polluants énumérés ci-après, à partir d'un échantillon représentatif prélevé sur une durée de vingt-quatre heures.

Débit Journellement
Température Journellement
pH Journellement
DCO (sur effluent non décanté) Semestrielle
Matières en suspension totales Semestrielle
Azote global Semestrielle
Phosphore total Semestrielle
Hydrocarbures totaux Semestrielle
Composés organiques du chlore (AOX) Semestrielle
Chrome et composés (en Cr) Semestrielle
Cuivre et composés (en Cu) Semestrielle
Nickel et composés (en Ni) Semestrielle
Plomb et composés (en Pb) Semestrielle
Cadmium et composés (en Cd) Semestrielle
Mercure et composés (en Hg) Semestrielle

Les polluants qui ne sont pas susceptibles d'être émis par l'installation ne font pas l'objet des mesures périodiques prévues. Dans ce cas, l'exploitant tient à la disposition de l'inspection des installations classées les éléments techniques permettant d'attester l'absence d'émission de ces produits par l'installation.

Lorsque les polluants bénéficient, au sein du périmètre autorisé, d'une dilution telle qu'ils ne sont plus mesurables au niveau du rejet au milieu extérieur ou au niveau du raccordement avec un réseau d'assainissement, ils sont mesurés au sein du périmètre autorisé avant dilution.

Les résultats des mesures sont transmis semestriellement à l'inspection des installations classées.

Pour les effluents raccordés, les mesures faites à une fréquence plus contraignante à la demande du gestionnaire de la station d'épuration sont tenus à la disposition de l'inspection des installations classées.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé20 décembre 2018

Créé le 1 janvier 2014 · Abrogé le 20 décembre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Contrôle des rejets d'effluents

Résumé. Les rejets d'effluents doivent être contrôlés régulièrement pour plusieurs polluants, avec des fréquences de mesure précises.

Que les effluents soient rejetés dans le milieu naturel ou dans un réseau de raccordement à une station d'épuration collective, une mesure est réalisée selon la fréquence indiquée dans le tableau ci-dessous pour les polluants énumérés ci-après, à partir d'un échantillon représentatif prélevé sur une durée de vingt-quatre heures.

Débit Journellement
Température Journellement
pH Journellement
DCO (sur effluent non décanté) Semestrielle
Matières en suspension totales Semestrielle
Azote global Semestrielle
Phosphore total Semestrielle
Hydrocarbures totaux Semestrielle
Composés organiques du chlore (AOX) Semestrielle
Chrome et composés (en Cr) Semestrielle
Cuivre et composés (en Cu) Semestrielle
Nickel et composés (en Ni) Semestrielle
Plomb et composés (en Pb) Semestrielle
Cadmium et composés (en Cd) Semestrielle
Mercure et composés (en Hg) Semestrielle

Les polluants qui ne sont pas susceptibles d'être émis par l'installation ne font pas l'objet des mesures périodiques prévues. Dans ce cas, l'exploitant tient à la disposition de l'inspection des installations classées les éléments techniques permettant d'attester l'absence d'émission de ces produits par l'installation.

Lorsque les polluants bénéficient, au sein du périmètre autorisé, d'une dilution telle qu'ils ne sont plus mesurables au niveau du rejet au milieu extérieur ou au niveau du raccordement avec un réseau d'assainissement, ils sont mesurés au sein du périmètre autorisé avant dilution.

Les résultats des mesures sont transmis semestriellement à l'inspection des installations classées.

Pour les effluents raccordés, les mesures faites à une fréquence plus contraignante à la demande du gestionnaire de la station d'épuration sont tenus à la disposition de l'inspection des installations classées.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2014 au mercredi 19 décembre 2018

Source : Légifrance