Arrêté du 24 septembre 1990

Article 32

Abrogé1 septembre 2012

Créé le 26 septembre 1990 · En vigueur du 1 avril 2010 au 31 août 2012

La liste des candidats admis, établie par ordre alphabétique, est affichée à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 1 avril 2010 au vendredi 31 août 2012

Modifié parArrêté du 15 mars 2010art. 1

En vigueur du mercredi 26 septembre 1990 au mercredi 31 mars 2010