JORF n°0255 du 3 novembre 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du service territorial éducatif de milieu ouvert à Caen

Résumé Le service éducatif de Caen déménage dans une nouvelle zone.

Il est procédé à la modification du service territorial éducatif de milieu ouvert à Caen, dénommé « service territorial éducatif de milieu ouvert », sis ZAC Claude Monet, 2, place Jean-Nouzille, 14000 Caen.


Historique des versions

Version 1

Il est procédé à la modification du service territorial éducatif de milieu ouvert à Caen, dénommé « service territorial éducatif de milieu ouvert », sis ZAC Claude Monet, 2, place Jean-Nouzille, 14000 Caen.