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Arrêté du 24 octobre 2023

portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement

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Nominations de deux personnes dans un ministère

Résumé. Deux personnes sont nommées à des postes importants dans un ministère à partir du 24 octobre 2023.

Le ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 (Interdiction d'embaucher des proches dans les cabinets ministériels) relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 16 mai 2022 (Nomination de la Première ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 20 mai 2022 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu le décret du 4 juillet 2022 (Nomination de nouveaux membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

En vigueur depuis le 2 novembre 2023

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Nomination de Timothée Nicolas à un poste ministériel

Résumé. Timothée Nicolas est nommé chef de cabinet d'un ministre, à partir du 24 octobre 2023.

M. Timothée NICOLAS est nommé chef de cabinet du ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement, à compter du 24 octobre 2023.

En vigueur depuis le 2 novembre 2023

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Nomination de M. Matthieu LABBÉ-ZERILLI

Résumé. M. Matthieu LABBÉ-ZERILLI devient conseiller spécial pour le Parlement à partir du 24 octobre 2023

M. Matthieu LABBÉ-ZERILLI, conseiller spécial, chef de cabinet, est nommé conseiller spécial du ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement, à compter du 24 octobre 2023.

En vigueur depuis le 2 novembre 2023

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 octobre 2023.

Franck Riester

En vigueur depuis le jeudi 2 novembre 2023

Arrêté du 24 octobre 2023
Article 1
Article 2
Article 3