JORF n°0254 du 1 novembre 2014

ARRÊTÉ du 24 octobre 2014

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, R. 221-1 à R. 221-8 et A. 231-3 à A. 231-8 ;

Sur propositions des fédérations sportives concernées,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er novembre 2014, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

- badminton ;
- boxe ;
- équitation ;
- escrime ;
- gymnastique ;
- judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;
- karaté et disciplines associées ;
- lutte ;
- natation ;
- pelote basque ;
- rugby à XIII ;
- savate boxe française et disciplines associées ;
- sport adapté ;
- squash ;
- taekwondo et disciplines associées ;
- tennis ;
- tennis de table ;
- voile.

Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 octobre 2014.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministre chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).