Arrêté du 24 octobre 2011

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 21 septembre 2007 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des règles d'assistance météorologique pour la navigation aérienne) à 10 (Modification de l'arrêté du 21 septembre) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 10 novembre 2011

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Modification d'un arrêté sur les services météo

Résumé. Un arrêté de 2007 est mis à jour avec de nouvelles règles, notamment pour les services météo militaires.

L'arrêté du 21 septembre 2007 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des règles d'assistance météorologique pour la navigation aérienne) à 10 (Modification de l'arrêté du 21 septembre) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 10 novembre 2011

Source : Légifrance