JORF n°248 du 25 octobre 2003

Article 14

Article 14

Le tableau suivant présente :
- la liste minimale des caractères à évaluer, en fonction de l'essence ;
- le nombre de saisons de végétation pleines qui doivent s'être écoulées depuis l'exécution de la plantation pour autoriser l'admission d'un matériel de base mis en expérimentation. Dans certains cas particuliers, une admission à un âge plus tardif sera imposée par le comité technique permanent pour la sélection des plantes cultivées.

Lignes grisées :
Ne pas faire ces observations s'il y a eu une admission provisoire avant l'admission définitive.


Historique des versions

Version 1

Le tableau suivant présente :

- la liste minimale des caractères à évaluer, en fonction de l'essence ;

- le nombre de saisons de végétation pleines qui doivent s'être écoulées depuis l'exécution de la plantation pour autoriser l'admission d'un matériel de base mis en expérimentation. Dans certains cas particuliers, une admission à un âge plus tardif sera imposée par le comité technique permanent pour la sélection des plantes cultivées.

Lignes grisées :

Ne pas faire ces observations s'il y a eu une admission provisoire avant l'admission définitive.