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LISTE DES MATÉRIELS FORESTIERS DE REPRODUCTION PRODUITS DANS UN PAYS NON MEMBRE
DE L'UNION EUROPÉENNE ADMIS SUR LE TERRITOIRE NATIONAL EN APPLICATION DE L'ARTICLE R.* 554-3
* Pseudotsuga Menziesii : peuplements américains repérés par les missions CEE (1981, 1988 et 1989)
et admis à l'importation avec équivalence en catégorie identifiée
(Altitude inférieure à 450 mètres, soit 1 500 pieds.)
1. Etat de Californie
2. Etat d'Orégon
3. Etat de Washington
A N N E X E 4
LISTE DES ESSENCES POUR LESQUELLES LA COMMERCIALISATION À L'UTILISATEUR FINAL
DE MATÉRIEL IDENTIFIÉ EST INTERDITE SUR LE TERRITOIRE FRANÇAIS
A N N E X E 5