Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », paragraphe « Cotyles et cupules », rubrique « Cotyles standards monoblocs », dans la rubrique « Société Mathys Orthopédie SAS (MATHYS) », la nomenclature des codes 3184555 et 3155750 est remplacée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 3184555 | Hanche, cotyle standard, monobloc, mixte, MATHYS, RM CLASSIC, non cimenté. Cotyle monobloc mixte non cimenté en polyéthylène recouvert de titane avec chevilles, RM CLASSIC de la société Mathys Orthopédie SAS. La prise en charge de RM CLASSIC est assurée en cas de : ― coxarthrose primitive ou secondaire ; ― ostéonécrose de la tête fémorale ; ― dysplasie de la hanche ; ― arthrite rhumatoïde ; ― reprise de prothèse de hanche. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 4.14.750, 4.14.751, 4.14.752, 4.14.753, 4.14.754, 4.14.755, 4.14.756, 4.14.757, 4.14.758, 4.14.501, 4.14.502, 4.14.503, 4.14.504, 4.14.505, 4.14.506, 4.14.769, 4.14.770, 4.14.771, 4.14.772, 4.14.773. La prise en charge de ce code exclut la prise en charge des codes 3133262, 3163659 et 3161130. Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2016. |
| 3155750 | Hanche, cotyle standard, monobloc, mixte, MATHYS, RM PRESS-FIT, non cimenté. Cotyle monobloc mixte non cimenté en polyéthylène recouvert de titane, RM PRESS-FIT de la société Mathys Orthopédie SAS. La prise en charge RM PRESS-FIT est assurée en cas de : ― coxarthrose primitive ou secondaire ; ― ostéonécrose de la tête fémorale ; ― dysplasie de la hanche ; ― arthrite rhumatoïde ; ― reprise de prothèse de hanche. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 55.22.1046, 55.22.1048, 55.22.1050, 55.22.1052, 55.22.1054, 55.22.1056, 55.22.1058, 55.22.1060, 55.22.1062, 55.22.1064, 55.22.32.52, 55.22.32.54, 55.22.32.56, 55.22.32.58, 55.22.32.60, 55.22.32.62, 55.22.32.64. La prise en charge de ce code exclut la prise en charge des codes 313.32.62, 316.36.59 et 316.11.30. Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2016. |
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