Arrêté du 24 novembre 2008

Article 1

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Article 1

Définitions.
Pour l'application du présent arrêté, les définitions applicables pour « ongulés domestiques », « volailles », « lagomorphes », « gibier d'élevage », « abattoir », « établissement de traitement du gibier » sont celles données en annexe I du règlement (CE) n° 853/2004 susvisé.

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En vigueur depuis le 29 novembre 2008

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Définitions des termes liés à l'élevage et à l'abattage

Résumé. L'arrêté définit les termes utilisés pour les animaux d'élevage et les lieux de traitement.

Définitions.
Pour l'application du présent arrêté, les définitions applicables pour « ongulés domestiques », « volailles », « lagomorphes », « gibier d'élevage », « abattoir », « établissement de traitement du gibier » sont celles données en annexe I du règlement (CE) n° 853/2004 susvisé.

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