En vigueur depuis le 29 mars 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Plan officiel de gestion forestiélle (2018‑2027)
Résumé. La partie forestiée est gérée suivant un plan approuvé pour l'intervalle ÂÂÂ2018-2027ÂÂ et ce document reste accessible comme tout autre dossier technique.
Les parties de la forêt domaniale du Champ du Feu visées à l'article 1er (Création d'une réserve biologique dans le Bas-Rhin) sont gérées conformément à un plan de gestion, approuvé par le présent arrêté pour la période 2018-2027.
Il est consultable dans les mêmes conditions que la partie technique des documents d'aménagement.