Arrêté du 24 mars 2025

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L'arrêté du 13 décembre 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (NOR : AGRT1330370A) est abrogé.

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Abrogation du cahier des charges de label rouge NOR AGRT1330370A

Résumé. Le décret qui approuvait le cahier pour le label rouge a été annulé.

L'arrêté du 13 décembre 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (NOR : AGRT1330370A) est abrogé.

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