JORF n°0075 du 30 mars 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation du rallye Tour Auto 2022

Résumé Le rallye Tour Auto aura lieu en France du 25 au 30 avril 2022, en suivant un parcours bien défini.

Le rallye Tour Auto, organisé par l'Association sportive automobile Tour Auto, est autorisé à se dérouler sur le territoire national, du lundi 25 avril au samedi 30 avril 2022, conformément aux arrêtés mentionnés à l'article 2 et aux modalités exposées dans la demande susvisée (*), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Paris, l'Ariège, la Charente, la Dordogne, l'Eure-et-Loir, la Haute-Garonne, le Gers, la Gironde, les Landes, la Loire-Atlantique, le Lot-et-Garonne, le Maine-et-Loire, les Pyrénées-Atlantiques, les Hautes-Pyrénées, les Pyrénées-Orientales, la Sarthe, les Yvelines, les Deux-Sèvres, la Vendée, la Vienne, la Haute-Vienne, l'Essonne, les Hauts-de-Seine.


Historique des versions

Version 1

Le rallye Tour Auto, organisé par l'Association sportive automobile Tour Auto, est autorisé à se dérouler sur le territoire national, du lundi 25 avril au samedi 30 avril 2022, conformément aux arrêtés mentionnés à l'article 2 et aux modalités exposées dans la demande susvisée (*), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Paris, l'Ariège, la Charente, la Dordogne, l'Eure-et-Loir, la Haute-Garonne, le Gers, la Gironde, les Landes, la Loire-Atlantique, le Lot-et-Garonne, le Maine-et-Loire, les Pyrénées-Atlantiques, les Hautes-Pyrénées, les Pyrénées-Orientales, la Sarthe, les Yvelines, les Deux-Sèvres, la Vendée, la Vienne, la Haute-Vienne, l'Essonne, les Hauts-de-Seine.