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Arrêté du 24 mars 2021

modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des médicaments remboursables, y compris Olumiant

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des médicaments remboursables, notamment pour le traitement Olumiant contre une forme sévère de dermatite atopique chez les adultes.

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-17 (Remboursement des médicaments spécialisés par l'assurance maladie) et R. 163-2 (Dispositions relatives aux médicaments remboursables et leur prise en charge par la sécurité sociale) à R. 163-14 (Décisions sur les médicaments remboursables par la sécurité sociale) ;

Vu l'arrêté du 26 juin 2006 pris pour l'application de l'article R. 163-2 du code de la sécurité sociale (Dispositions relatives aux médicaments remboursables et leur prise en charge par la sécurité sociale) ;

Vu l'arrêté du 8 septembre 2017 (Ajout d'un médicament remboursable pour la polyarthrite rhumatoïde) modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux ;

Vu l'avis de la commission de la transparence,

Arrêtent :

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Modification de la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables

Résumé. Les médicaments remboursables ont été mis à jour, y compris pour le médicament OLUMIANT.

La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe I. La fiche d'information thérapeutique prévue à l'article R. 163-2 du code de la sécurité sociale (Dispositions relatives aux médicaments remboursables et leur prise en charge par la sécurité sociale) pour OLUMIANT figure en annexe II du présent arrêté.

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Abolition de la fiche d'information thérapeutique pour le médicament OLUMIANT

Résumé. La fiche d'information sur OLUMIANT ne doit plus être utilisée.

La fiche d'information thérapeutique relative à OLUMIANT qui figurait en annexe II de l'arrêté du 8 septembre 2017 susvisé (Ajout d'un médicament remboursable pour la polyarthrite rhumatoïde) est abrogée.

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Publication de l'arrêté

Résumé. L'arrêté et ses annexes seront publiés au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.

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Autorisation du médicament Olumiant pour la dermatite atopique grave

Résumé. Un nouveau médicament, Olumiant, est approuvé pour traiter une forme sévère de dermatite atopique chez les adultes lorsque d'autres traitements échouent.
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Règles de remboursement d'Olumiant

Résumé. Olumiant est un médicament cher utilisé pour des maladies graves, avec des règles strictes pour son remboursement.

Fait le 24 mars 2021.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

N. Labrune

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

N. Labrune

Arrêté du 24 mars 2021
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
Annexe