JORF n°0075 du 29 mars 2017

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5 « Prothèses auditives ostéo-intégrées », dans la rubrique « Société PRODITION France (PRODITION) » sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3101291| Prothèse ostéo-intégrée, PRODITION, PONTO BHX, implant large 3 mm.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
M52172 : implant PONTO BHX, 3 mm.
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2017. | |3172724| Prothèse ostéo-intégrée, PRODITION, PONTO BHX, implant large 4 mm.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
M52173 : implant PONTO BHX, 4 mm.
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2017. | |3174858| Prothèse ostéo-intégrée, PRODITION, PONTO BHX, implant large 3 mm avec pilier.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
M52166 : implant PONTO BHX, 3 mm, avec pilier 6 mm pré-monté.
M52167 : implant PONTO BHX, 3 mm, avec pilier 9 mm pré-monté.
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2017. | |3182059|Prothèse ostéo-intégrée, PRODITION, PONTO BHX, implant large 4 mm avec pilier.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
M52168 : implant PONTO BHX, 4 mm, avec pilier 6 mm pré-monté.
M52169 : implant PONTO BHX, 4 mm, avec pilier 9 mm pré-monté.
M52170 : implant PONTO BHX, 4 mm, avec pilier 12 mm pré-monté.
M52171 : implant PONTO BHX, 4 mm, avec pilier 14 mm pré-monté.
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2017.| |3140411| Prothèse ostéo-intégrée, PRODITION, PONTO, pilier 14 mm.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
M52063 : pilier 14 mm.
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2017. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5 « Prothèses auditives ostéo-intégrées », dans la rubrique « Société PRODITION France (PRODITION) » sont ajoutés les produits suivants :

CODE

NOMENCLATURE

3101291

Prothèse ostéo-intégrée, PRODITION, PONTO BHX, implant large 3 mm.

REFERENCE PRISE EN CHARGE :

M52172 : implant PONTO BHX, 3 mm.

Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2017.

3172724

Prothèse ostéo-intégrée, PRODITION, PONTO BHX, implant large 4 mm.

REFERENCE PRISE EN CHARGE :

M52173 : implant PONTO BHX, 4 mm.

Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2017.

3174858

Prothèse ostéo-intégrée, PRODITION, PONTO BHX, implant large 3 mm avec pilier.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

M52166 : implant PONTO BHX, 3 mm, avec pilier 6 mm pré-monté.

M52167 : implant PONTO BHX, 3 mm, avec pilier 9 mm pré-monté.

Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2017.

3182059

Prothèse ostéo-intégrée, PRODITION, PONTO BHX, implant large 4 mm avec pilier.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

M52168 : implant PONTO BHX, 4 mm, avec pilier 6 mm pré-monté.

M52169 : implant PONTO BHX, 4 mm, avec pilier 9 mm pré-monté.

M52170 : implant PONTO BHX, 4 mm, avec pilier 12 mm pré-monté.

M52171 : implant PONTO BHX, 4 mm, avec pilier 14 mm pré-monté.

Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2017.

3140411

Prothèse ostéo-intégrée, PRODITION, PONTO, pilier 14 mm.

REFERENCE PRISE EN CHARGE :

M52063 : pilier 14 mm.

Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2017.