Arrêté du 24 mars 2016

Article 11

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Article 11

La directrice des affaires maritimes et le directeur général de l'ENSM sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Exécution de l'arrêté sur la formation d'officier chef de quart

Résumé. L'arrêté du 24 mars 2016 précise que la directrice des affaires maritimes et le directeur général de l'ENSM sont responsables de sa mise en œuvre.

La directrice des affaires maritimes et le directeur général de l'ENSM sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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