Abrogé par Arrêté du 29 août 2022 - art. 9 (V)
Créé le 6 avril 2006 · Abrogé le 31 décembre 2024
La première session d'examen du certificat d'aptitude professionnelle " conducteur d'engins : travaux publics et carrières " aura lieu en 2008.
Arrêté du 24 mars 2006
La première session d'examen du certificat d'aptitude professionnelle " conducteur d'engins : travaux publics et carrières " aura lieu en 2008.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 29 août 2022 - art. 9 (V)
Créé le 6 avril 2006 · Abrogé le 31 décembre 2024
La première session d'examen du certificat d'aptitude professionnelle " conducteur d'engins : travaux publics et carrières " aura lieu en 2008.
Abrogé depuis le mardi 31 décembre 2024
Abrogé parArrêté du 29 août 2022art. 9 (V)
En vigueur du jeudi 6 avril 2006 au lundi 30 décembre 2024
Source : Légifrance