A N N E X E

DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Avalanche du 30 novembre 1996 au 1er décembre 1996

Arrondissement de Gap

Canton d'Orcières :
Commune d'Orcières.

DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

Inondations et coulées de boue du 24 au 25 décembre 1996

Arrondissement de Grasse

Cantons d'Antibes :
Commune d'Antibes - Juan-les-Pins.
Canton d'Antibes-Biot :
Commune de Biot.
Canton de Mougins :
Commune de Mougins.
Canton de Vallauris :
Commune de Vallauris.

Eboulements rocheux du 2 octobre 1996

Arrondissement de Nice

Canton de Villefranche :
Commune d'Eze.

DEPARTEMENT DE L'ARIEGE

Séisme du 18 février 1996

Arrondissement de Foix

Canton de Lavelanet :
Commune du Sautel.

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Jonzac

Canton de Jonzac :
Commune de Saint-Germain-de-Lusignan.
Canton de Montendre :
Commune de Montendre.

Arrondissement de Rochefort

Canton de La Tremblade :
Communes de Chaillevette, Etaules.

Arrondissement de La Rochelle

Canton de Courçon :
Commune de Courçon.

DEPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD

Inondations et coulées de boue du 30 au 31 décembre 1995

Arrondissement d'Ajaccio

Canton de Bastelica :
Commune de Cauro.

DEPARTEMENT DE LA DROME

Inondations et coulées de boue du 15 juillet 1996

Arrondissement de Die

Canton de Châtillon-en-Diois :
Commune de Menglon.
Canton de Die :
Commune de Montmaur-en-Diois.
Canton de Luc-en-Diois :
Commune de Recoubeau-Jansac.

Eboulement de falaise du 20 décembre 1996

Arrondissement de Valence

Canton de Dieulefit :
Commune de Dieulefit.

DEPARTEMENT DE L'EURE

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à septembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement d'Evreux

Cantons d'Evreux :
Commune d'Evreux.

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Inondations et coulées de boue du 29 juillet 1996

Arrondissement de Toulouse

Canton de Caraman :
Communes d'Albiac, Auriac-sur-Vendinelle, Beauville, Le Cabanial, Cambiac, Caragoudes, Caraman, Francarville, Mascarville, Maureville,
Mourvilles-Basses, Prunet, La Salvetat-Lauragais, Ségreville, Vendine.
Canton de Lanta :
Communes de Lanta, Tarabel.
Canton de Montgiscard :
Communes d'Ayguesvives, Baziège, Fourquevaux, Labastide-Beauvoir,
Montgiscard, Montlaur, Varennes.

Inondations et coulées de boue du 1er décembre 1996

Arrondissement de Muret

Canton d'Auterive :
Communes de Grépiac, Venerque, Le Vernet.
Canton de Muret :
Communes de Pinsaguel, Pins-Justaret.

Inondations et coulées de boue du 7 au 9 décembre 1996

Arrondissement de Toulouse

Canton de Villemur-sur-Tarn :
Communes de Bondigoux, Layrac-sur-Tarn, Villematier, Villemur-sur-Tarn.

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à mars 1996

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Toulouse

Canton de Caraman :
Commune du Faget.

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à juin 1996

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Muret

Canton de Muret :
Commune de Lherm.

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à août 1996

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Toulouse

Canton de Grenade :
Commune de Saint-Cézert.

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à septembre 1996

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Muret

Canton de Saint-Lys :
Commune de Saiguède.

Arrondissement de Saint-Gaudens

Canton de Montréjeau :
Commune de Clarac.

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à octobre 1996