JORF n°0125 du 1 juin 2023

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des rubriques des produits remboursables de la société Blatchford

Résumé L'article 2 change le nom de la société Blatchford et décrit une prothèse de pied en carbone, garantie 3 ans, pour les patients jusqu'à 125 kg, prise en charge jusqu'au 6 décembre 2027.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, chapitre 3, paragraphe 6, dans la rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe III » :
a) La rubrique « Société BLATCHFORD France (BLATCHFORD) », devient la rubrique « Société BLATCHFORD Europe (BLATCHFORD) ;
b) Dans la rubrique nouvellement dénommée « Société BLATCHFORD Europe (BLATCHFORD), la nomenclature du code 2759338 correspondant à ESPRIT est modifiée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2759338|Pied restitution énergie, classe III, BLATCHFORD, ESPRIT
DESCRIPTION
Le pied ESPRIT est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur.
Il est constitué de deux lames d'avant-pied en e-carbone (fibres de carbone combinées avec de la fibre de verre) et d'une lame de talon indépendante également en e-carbone. Les lames de talon et d'avant-pied sont fixées au support par des vis en titane et acier. Le châssis qui supporte la pyramide mâle à l'extrémité supérieure notamment, est composé de différents matériaux (aluminium/acier inox/titane et acier). L'enveloppe esthétique est constituée de couches de polyuréthane.
Ce pied est destiné à des patients pesant jusqu'à 125 kg.
Le pied ESPRIT est garanti 36 mois et l'enveloppe de pied 12 mois.
L'âme (lame-butées), la chaussette de protection de cosmétique, la cosmétique c'est-à-dire le revêtement esthétique et le dispositif de liaison à la prothèse sont incluses avec le pied à restitution d'énergie.
Date de fin de prise en charge : 6 décembre 2027.|


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, chapitre 3, paragraphe 6, dans la rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe III » :

a) La rubrique « Société BLATCHFORD France (BLATCHFORD) », devient la rubrique « Société BLATCHFORD Europe (BLATCHFORD) ;

b) Dans la rubrique nouvellement dénommée « Société BLATCHFORD Europe (BLATCHFORD), la nomenclature du code 2759338 correspondant à ESPRIT est modifiée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

2759338

Pied restitution énergie, classe III, BLATCHFORD, ESPRIT

DESCRIPTION

Le pied ESPRIT est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur.

Il est constitué de deux lames d'avant-pied en e-carbone (fibres de carbone combinées avec de la fibre de verre) et d'une lame de talon indépendante également en e-carbone. Les lames de talon et d'avant-pied sont fixées au support par des vis en titane et acier. Le châssis qui supporte la pyramide mâle à l'extrémité supérieure notamment, est composé de différents matériaux (aluminium/acier inox/titane et acier). L'enveloppe esthétique est constituée de couches de polyuréthane.

Ce pied est destiné à des patients pesant jusqu'à 125 kg.

Le pied ESPRIT est garanti 36 mois et l'enveloppe de pied 12 mois.

L'âme (lame-butées), la chaussette de protection de cosmétique, la cosmétique c'est-à-dire le revêtement esthétique et le dispositif de liaison à la prothèse sont incluses avec le pied à restitution d'énergie.

Date de fin de prise en charge : 6 décembre 2027.