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Arrêté du 24 mai 2023

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Article 2

Modification des rubriques des produits remboursables de la société Blatchford

JORF n°0125 du 1 juin 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des rubriques des prothèses du membre inférieur

Résumé Le nom de la société 'BLATCHFORD France' change en 'BLATCHFORD Europe' pour certaines prothèses de jambe.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 7 dans la section II,
a) Dans la rubrique « A- Prothèses du membre inférieur », dans le chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique « Applicables au pied », la rubrique « Société BLATCHFORD France (BLATCHFORD) », devient la rubrique « Société BLATCHFORD Europe (BLATCHFORD) ;
b) Dans la rubrique « A- Prothèses du membre inférieur », dans le chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique « Genoux monoaxiaux » de la partie « 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », dans le paragraphe : « applicables au genou », la rubrique « Société BLATCHFORD », devient la rubrique « Société BLATCHFORD Europe (BLATCHFORD).

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Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 7 dans la section II,

a) Dans la rubrique « A- Prothèses du membre inférieur », dans le chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique « Applicables au pied », la rubrique « Société BLATCHFORD France (BLATCHFORD) », devient la rubrique « Société BLATCHFORD Europe (BLATCHFORD) ;

b) Dans la rubrique « A- Prothèses du membre inférieur », dans le chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique « Genoux monoaxiaux » de la partie « 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », dans le paragraphe : « applicables au genou », la rubrique « Société BLATCHFORD », devient la rubrique « Société BLATCHFORD Europe (BLATCHFORD).