JORF n°0124 du 31 mai 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des références dans un arrêté relatif à un dispositif médical

Résumé On change le nom d'un dispositif médical dans un arrêté.

Dans l'article 1er de l'arrêté susvisé, au d :

  1. Dans le paragraphe « MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION », la phrase : « L'implantation du stent actif enrobé de sirolimus ULTIMASTER TANSEI doit être réalisée comme suit : » est remplacée par la phrase suivante : « L'implantation du stent actif enrobé de sirolimus ULTIMASTER doit être réalisée comme suit : » ;
  2. Dans le paragraphe « IRM compatibilité », la phrase « Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable ULTIMASTER TANSEI est IRM compatible sous conditions. » est remplacée par la phrase suivante : « Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable ULTIMASTER est IRM compatible sous conditions. ».

Historique des versions

Version 1

Dans l'article 1er de l'arrêté susvisé, au d :

  1. Dans le paragraphe « MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION », la phrase : « L'implantation du stent actif enrobé de sirolimus ULTIMASTER TANSEI doit être réalisée comme suit : » est remplacée par la phrase suivante : « L'implantation du stent actif enrobé de sirolimus ULTIMASTER doit être réalisée comme suit : » ;

  2. Dans le paragraphe « IRM compatibilité », la phrase « Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable ULTIMASTER TANSEI est IRM compatible sous conditions. » est remplacée par la phrase suivante : « Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable ULTIMASTER est IRM compatible sous conditions. ».