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Annexe

Annexe I

JORF n°0120 du 25 mai 2023

Arrêté du 24 mai 2023

Le ministre des armées,

Vu le décret n° 2023-396 du 24 mai 2023 relatif à la prime de compétences spécifiques des militaires ;

Vu l'arrêté du 21 décembre 2007 relatif aux conditions d'attribution et de retrait des certificats de sous-mariniers ;

Vu l'arrêté du 24 mai 2023 pris pour l'application du décret n° 2023-396 du 24 mai 2023 relatif à la prime de compétences spécifiques des militaires,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des titres de qualification pour la prime de compétences spécifiques

Résumé Les diplômes pour la prime de compétences spécifiques sont listés dans les annexes de l'arrêté.

La liste des titres de qualification exigés pour prétendre à la prime de compétences spécifiques prévue par le décret du 24 mai 2023 susvisé est fixé dans les annexes 1 à 13.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé Cet arrêté commence à être appliqué le 1er octobre 2023.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er octobre 2023.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté est maintenant publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 24 mai 2023.

Sébastien Lecornu