En vigueur depuis le 7 juin 2018
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Exécution d'un arrêté sur les élections du comité technique
Le directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.