JORF n°0123 du 27 mai 2011

Arrêté du 24 mai 2011

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé et le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de sécurité sociale, et notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-30 ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé,

Arrêtent :

Article 1

Au titre II, chapitre 4, rubrique « E. ― Prothèse respiratoire pour trachéostomie », dans la partie « Nomenclature et Tarifs », section 5, dans la sous-section 1 « Prothèse respiratoire pour trachéostomie réutilisable avec filtre et piège à sécrétions », après le code 2491953, est ajoutée la rubrique suivante :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société CEREDAS | | | La prise en charge est assurée pour l'appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d'implant phonatoire (phon) après laryngectomie totale ou pharyngo-laryngectomie totale. | | | Le nez artificiel CYRANOSE ou échangeur de chaleur et d'humidité ECH est composé de cinq éléments : un adhésif, une embase, un piège à sécrétions, un filtre et un boîtier. Il peut être utilisé en association avec CYTUBEMAJOR calibreur et support de trachéostome, CYGRIPONE calibreur de trachéostome, CYADAPTOR adaptateur universel, CYVALVEFREEDOM valve pour phonation mains libres et TRACHEODOUCHE protecteur de douche. Ils appartiennent tous (y compris le nez artificiel ou échangeur de chaleur et d'humidité ECH) à la gamme CYRANOSE GLOBAL SYSTEM. | | | L'adhésif double-face hypoallergénique en polyéthylène occlusif a pour but de coller sur la peau du patient, par l'intermédiaire de l'embase, l'ensemble du nez artificiel CYRANOSE. C'est le seul élément jetable quotidiennement du nez artificiel CYRANOSE. L'adhésif existe en deux qualités (pour peaux « normales » ou pour peaux « sensibles »). | | | L'embase, en silicone souple, est l'élément support permettant la mise en place des composants du nez artificiel CYRANOSE, collée sur l'adhésif double face. L'embase existe en deux qualités (standard ou renforcée). | | | Pour une meilleure adaptation selon la morphologie du cou, l'embase et l'adhésif sont disponibles sous six formats : quatre formats standards (A, C, D, G) et deux grands formats de surface 90 cm² (E, F). | | | Le piège à sécrétions, en inox 316L, retient dans ses mailles les mucosités évacuées par le système pulmonaire et évite au filtre en mousse d'être obstrué. | | | Le filtre en mousse de polyuréthane polyester souple réticulée à cellularité 100 % ouverte filtre l'air inspiré et permet l'échange d'humidité grâce à la rétention de la vapeur d'eau dans le filtre lors de l'expiration du patient. Il est lavable et réutilisable durant une période d'un mois. | | |Le boîtier, en inox 316L, reçoit le filtre mousse et se fixe sur l'embase en emprisonnant le piège à secrétions, il assure la fermeture de l'ensemble de la prothèse. Le boîtier standard est destiné aux personnes laryngectomisées sans implant phonatoire. Le boîtier obturateur est destiné aux personnes laryngectomisées avec implant phonatoire. L'échange de chaleur et d'humidité est assuré grâce aux propriétés thermo-hydriques de l'inox 316L du piège à sécrétions et du boîtier. La haute tenue à la corrosion de l'inox 316L permet un nettoyage répété du dispositif.| | | CYTUBEMAJOR, calibreur et support de trachéostome, est destiné au maintien de la trachéostomie du patient laryngectomisé et à l'appareillage immédiat du trachéostome par le nez artificiel CYRANOSE. Les patients porteurs d'un implant phonatoire peuvent être appareillés par une valve de phonation en vue de la rééducation vocale. Il peut être porté durant la période de radiothérapie. | | | CYGRIPONE, calibreur de trachéostome, est destiné au maintien de la trachéostomie du patient laryngectomisé. Il est porté tout au long de la vie sous le nez artificiel CYRANOSE par le patient qui aura besoin du port continu d'un calibreur de trachéostome. | | | CYTUBEMAJOR et CYGRIPONE existent en version fenêtrée pour les porteurs d'implant phonatoire. | | | CYVALVEFREEDOM, valve pour phonation mains libres, permet au patient porteur d'un implant phonatoire de parler sans avoir à obturer manuellement son trachéostome. | | | CYADAPTOR, adaptateur universel, permet au patient de recevoir la valve mains libres CYVALVEFREEDOM ou le piège à sécrétions associé au filtre mousse du nez artificiel CYRANOSE (utilisée sans son boîtier). | | | TRACHEODOUCHE, protecteur pour la douche, permet aux patients laryngectomisés de prendre une douche sans que l'eau ne rentre dans les poumons via le trachéostome. CYADAPTOR et TRACHEODOUCHE sont maintenus sur le support de trachéostome CYTUBEMAJOR (durant la période post-opératoire) ou sur l'embase du nez artificiel CYRANOSE. | | | La prise en charge est assurée pour les produits de la gamme CYRANOSE GLOBAL SYSTEM (CYRANOSE) suivants : | |2439600| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, ECH, non phon, coffret base NPST1. | | | Coffret de base NPST1 du nez artificiel ou échangeur de chaleur et d'humidité (ECH) CYRANOSE pour patient sans implant phonatoire (non phon) avec embases standards. | | | Il contient un boîtier standard, six filtres en mousse, trois pièges à sécrétion, deux embases standards, vingt adhésifs standard. | | | Il existe quatre types de format pour les embases et les adhésifs : A, C, D, G. | | | La prise en charge est assurée pour les références des coffrets suivants : CYR1001, CYR1002, CYR1003, CYR1004, CYR1005, CYR1006, CYR1007, CYR1008. | | | Le coffret est pris en charge dans la limite d'une attribution par patient. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2431572| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, ECH, non phon, coffret base NPST2. | | | Coffret de base NPST2 du nez artificiel ou échangeur de chaleur et d'humidité (ECH) CYRANOSE pour patient sans implant phonatoire (non phon) avec embases standards. | | | Il contient un boîtier standard, six filtres en mousse, trois pièges à sécrétion, deux embases standards, vingt adhésifs surface ¹ ou = 90 cm². | | | Il existe deux types de format pour les embases et les adhésifs : E, F. | | | La prise en charge est assurée pour les références des coffrets suivants : CYR1009, CYR1010, CYR1011, CYR1012. | | | Le coffret est pris en charge dans la limite d'une attribution par patient. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2447403| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, ECH, non phon, coffret base NPREN1. | | | Coffret de base NPREN1 du nez artificiel ou échangeur de chaleur et d'humidité (ECH) CYRANOSE pour patient sans implant phonatoire (non phon) avec embases renforcées. | | | Il contient un boîtier standard, six filtres en mousse, trois pièges à sécrétion, deux embases renforcées, vingt adhésifs standard. | | | Il existe quatre types de format pour les embases et les adhésifs : A, C, D, G. | | | La prise en charge est assurée pour les références des coffrets suivants : CYR1013, CYR1014, CYR1015, CYR1016, CYR1017, CYR1018, CYR1019, CYR1020. | | | Le coffret est pris en charge dans la limite d'une attribution par patient. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2430331| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, ECH, non phonatoire, coffret base NPREN2. | | | Coffret de base NPREN2 du nez artificiel ou échangeur de chaleur et d'humidité (ECH) CYRANOSE pour patient sans implant phonatoire (non phon) avec embases renforcées. | | | Il contient un boîtier standard, six filtres en mousse, trois pièges à sécrétion, deux embases renforcées, vingt adhésifs surface ¹ ou = 90 cm². | | | Il existe deux types de format pour les embases et les adhésifs : E, F. | | | La prise en charge est assurée pour les références des coffrets suivants : CYR1021, CYR1022, CYR1023, CYR1024. | | | Le coffret est pris en charge dans la limite d'une attribution par patient. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2426393| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, ECH, phon, coffret base PST1. | | | Coffret de base PST1 du nez artificiel ou échangeur de chaleur et d'humidité (ECH) CYRANOSE pour patient avec implant phonatoire avec embases standards. | | | Il contient un boîtier obturateur, six filtres en mousse, trois pièges à sécrétion, deux embases standards, vingt adhésifs standard. | | | Il existe quatre types de format pour les embases et les adhésifs : A, C, D, G. | | | La prise en charge est assurée pour les références des coffrets suivants : CYR2001, CYR2002, CYR2003, CYR2004, CYR2005, CYR2006, CYR2007, CYR2008. | | | Le coffret est pris en charge dans la limite d'une attribution par patient. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2486053| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, ECH, phon, coffret base PST2. | | | Coffret de base PST2 du nez artificiel ou échangeur de chaleur et d'humidité (ECH) CYRANOSE pour patient avec implant phonatoire avec embases standards. | | | Il contient un boîtier obturateur, six filtres en mousse, trois pièges à sécrétion, deux embases standard, vingt adhésifs surface ¹ ou = 90 cm². | | | Il existe deux types de format pour les embases et les adhésifs : E, F. | | | La prise en charge est assurée pour les références des coffrets suivants : CYR2009, CYR2010, CYR2011, CYR2012. | | | Le coffret est pris en charge dans la limite d'une attribution par patient. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2447834| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, ECH, phon, coffret base PREN1. | | | Coffret de base PREN1 du nez artificiel ou échangeur de chaleur et d'humidité (ECH) CYRANOSE pour patient avec implant phonatoire avec embases renforcées. | | | Il contient un boîtier obturateur, six filtres en mousse, trois pièges à sécrétion, deux embases renforcées, vingt adhésifs standard. | | | Il existe quatre types de format pour les embases et les adhésifs : A, C, D, G. | | | La prise en charge est assurée pour les références des coffrets suivants : CYR2013, CYR2014, CYR2015, CYR2016, CYR2017, CYR2018, CYR2019, CYR2020. | | | Le coffret est pris en charge dans la limite d'une attribution par patient. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2416242| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, ECH, phon, coffret base PREN2. | | | Coffret de base PREN2 du nez artificiel ou échangeur de chaleur et d'humidité (ECH) CYRANOSE pour patient avec implant phonatoire avec embases renforcées. | | | Il contient un boîtier obturateur, six filtres en mousse, trois pièges à sécrétion, deux embases renforcées, vingt adhésifs surface ¹ ou = 90 cm². | | | Il existe deux types de format pour les embases et les adhésifs : E, F. | | | La prise en charge est assurée pour les références des coffrets suivants : CYR2021, CYR2022, CYR2023, CYR2024. | | | Le coffret est pris en charge dans la limite d'une attribution par patient. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2460438| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, ECH, non phonatoire, boîtier standard. | | | Il est pris en charge en renouvellement du boîtier standard fourni à la première mise dans le coffret de base dans la limite d'une attribution tous les cinq ans. | | | La prise en charge est assurée pour la référence suivante : CYR4001. | | | Date de fin de prise en charge 31 mai 2016. | |2419737| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, ECH, phonatoire, boîtier obturateur. | | | Il est pris en charge en renouvellement du boîtier obturateur fourni à la première mise dans le coffret de base dans la limite d'une attribution tous les cinq ans. | | | La prise en charge est assurée pour la référence suivante : CYR4002. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2478450| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, ECH, non phonatoire, embase standard. | | | Elle est prise en charge en renouvellement de l'embase standard fournie à la première mise dans le coffret de base dans la limite d'une attribution par an. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes : CYR4003, CYR4004, CYR4005, CYR4006, CYR4007, CYR4008.
Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2469273| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, ECH, embase renforcée. | | | Embase renforcée pour les porteurs de prothèses phonatoires et les morphologies des trachéostomies très difficilement appareillables. | | | Elle est prise en charge en renouvellement de l'embase renforcée fournie à la première mise dans le coffret de base dans la limite d'une attribution par an. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes : CYR4009, CYR4010, CYR4011, CYR4012, CYR4013, CYR4014. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2401654| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, ECH, piège à sécrétions. | | | Il est pris en charge en renouvellement de ceux fournis à la première mise dans le coffret de base dans la limite d'une attribution par an. | | | La prise en charge est assurée pour la référence suivante : CYR4015. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2482960| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, ECH, trois filtres + 100 adhésifs standards. | | | Boîte comprenant : | | | ― trois filtres en mousse dans la limite de trois filtres tous les trois mois ;
― cent adhésifs standards double face dans la limite de deux unités par jour. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes : CYR3001, CYR3002, CYR3003, CYR3004, CYR3005, CYR3006, CYR3007, CYR3008. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2487549| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, ECH, trois filtres + 100 adhésifs ¹ ou = 90 cm². | | | Boîte comprenant : | | | ― trois filtres en mousse dans la limite de trois filtres tous les trois mois ; | | | ― cent adhésifs surface ¹ ou = 90 cm² double face dans la limite de deux unités par jour. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes : CYR3009, CYR3010, CYR3011, CYR3012. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2492450| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, ECH, trois filtres. | | | Trois filtres en mousse de polyuréthane polyester souple réticulée à cellularité 100 % ouverte, dans la limite de trois filtres tous les trois mois. | | | Il est pris en charge en renouvellement de ceux fournis à la première mise dans le coffret de base. | | | La prise en charge est assurée pour la référence suivante : CYR4016. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2464181| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, ECH, dix adhésifs standards. | | | Dix adhésifs standards double face. Ils sont pris en charge dans la limite de deux unités par jour. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes : CYR4017, CYR4018, CYR4019, CYR4020, CYR4021, CYR4022, CYR4023, CYR4024. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2450894| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, ECH, 100 adhésifs standards. | | | Cent adhésifs double face, hypoallergéniques en polyéthylène occlusif, quelle que soit la forme. Ils sont pris en charge dans la limite de deux unités par jour. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes : CYR4029, CYR4030, CYR4031, CYR4032, CYR4033, CYR4034, CYR4037, CYR4038. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2415389| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, ECH, dix adhésifs, surface ¹ ou = 90 cm². | | | Dix adhésifs double face, de surface supérieure ou égale à 90 cm², hypoallergéniques en polyéthylène occlusif, quelle que soit la forme. Ils sont pris en charge dans la limite de deux unités par jour. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes : CYR4025, CYR4026, CYR4027, CYR4028. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2475902| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, ECH, cent adhésifs, surface ¹ ou = 90 cm². | | | Cent adhésifs double face, de surface supérieure ou égale à 90 cm², hypoallergéniques en polyéthylène occlusif, quelle que soit la forme. Ils sont pris en charge dans la limite de deux unités par jour. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes : CYR4035, CYR4036, CYR4039, CYR4040. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2444876| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, trachéodouche. | | | Protecteur de douche dans la limite d'une attribution par an. | | | La prise en charge est assurée pour la référence suivante : TRD. 4001. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2471212| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, CYTUBEMAJOR standard. | | | Calibreur et support de trachéostome utilisé principalement en période post-opératoire dans la limite de deux attributions par an. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes : CBC0827, CBC0927, CBC1027, CBC1227, CBC0836, CBC0936, CBC1036, CBC1236, CBC0855, CBC0955, CBC1055, CBC1255. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2407728| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, CYTUBEMAJOR fenêtré. | | | Calibreur et support de trachéostome pour patient porteur d'un implant phonatoire dans la limite de deux attributions par an. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes : CBCF0827, CBCF0927, CBCF1027, CBCF1227, CBCF0836, CBCF0936, CBCF1036, CBCF1236, CBCF0855, CBCF0955, CBCF1055, CBCF1255. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2436606| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, CYGRIPONE standard. | | | Calibreur trachéostome dans la limite de deux attributions par an. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes : CNS0818, CNS0918, CNS1018, CNS1218, CNS0827, CNS0927, CNS1027, CNS1227, CNS0836, CNS0936, CNS1036, CNS1236, CNS0855, CNS0955, CNS1055, CNS1255. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2498748| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, CYGRIPONE fenêtré. | | | Calibreur trachéostome pour patient porteur d'un implant phonatoire dans la limite de deux attributions par an. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes : CNSF0818, CNSF0918, CNSF1018, CNSF1218, CNSF0827, CNSF0927, CNSF1027, CNSF1227, CNSF0836, CNSF0936, CNSF1036, CNSF1236, CNSF0855, CNSF0955, CNSF1055, CNSF1255. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2449201| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, CYVALVEFREEDOM. | | | Valve pour phonation mains libres dans la limite d'une attribution par an. | | | La prise en charge est assurée pour la référence suivante : KML 4001. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. | |2420806| Prothèse respiratoire, CEREDAS, CYRANOSE, CYADAPTOR. | | | Adaptateur pour valve pour phonation mains libres dans la limite de deux attributions par an. | | | La prise en charge est assurée pour la référence suivante : KML 4001. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mai 2016. |

Article 2

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Article 3

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 mai 2011.

Le ministre du travail,

de l'emploi et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice

du financement

du système de soins,

K. Julienne

La sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

C. Choma

Le ministre du budget, des comptes publics,

de la fonction publique et de la réforme de l'Etat,

porte-parole du Gouvernement,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice

du financement

du système de soins,

K. Julienne