JORF n°125 du 31 mai 2005

Article 23

Article 23

L'article 30 ter de l'arrêté du 27 septembre 1994 susvisé est modifié et complété de la manière suivante :
I. - Au premier alinéa, les termes : « A partir de la deuxième année d'études » sont remplacés par les termes : « A partir de la deuxième année du premier cycle ».
II. - Au deuxième alinéa, après la dernière phrase, ajouter la phrase suivante : « Ce stage peut également être pris en compte dans le cadre d'un cursus de master. »


Historique des versions

Version 1

L'article 30 ter de l'arrêté du 27 septembre 1994 susvisé est modifié et complété de la manière suivante :

I. - Au premier alinéa, les termes : « A partir de la deuxième année d'études » sont remplacés par les termes : « A partir de la deuxième année du premier cycle ».

II. - Au deuxième alinéa, après la dernière phrase, ajouter la phrase suivante : « Ce stage peut également être pris en compte dans le cadre d'un cursus de master. »