Arrêté du 24 juin 2025

Article 1

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Article 1

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 22 novembre 2023 susvisé (Arrêté du 22 novembre 2023 sur le brevet de technicien supérieur en banque) relatives à la présentation synthétique du référentiel du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Mise à jour des dispositions sur le référentiel

Résumé. Les dispositions relatives à la présentation synthétique d’un référentiel sont mises à jour : on remplace celles en vigueur depuis le 22 novembre 2023 par les nouvelles contenues dans cette annexe.

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 22 novembre 2023 susvisé (Arrêté du 22 novembre 2023 sur le brevet de technicien supérieur en banque) relatives à la présentation synthétique du référentiel du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 17 juillet 2025

Source : Légifrance