Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1er de l'arrêté du 4 décembre 2020
Résumé L'article 1er est modifié pour mieux expliquer le rôle des médecins nommés et leurs qualifications.
Le premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 4 décembre 2020 susvisé est ainsi modifié :
1° Après les mots : « nomination des médecins », sont insérés les mots : « en charge de la médecine » ;
2° Après les mots : « nature que celles », sont insérés les mots : « qui peuvent être ».
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