Article 1
Le plan-masse figurant dans les plans annexés à l'arrêté du 4 août 2006 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé (*) au présent arrêté.
1 version
Le plan-masse figurant dans les plans annexés à l'arrêté du 4 août 2006 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé (*) au présent arrêté.
1 version
Le plan-masse figurant dans les plans annexés à l'arrêté du 4 août 2006 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé (*) au présent arrêté.