Le titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° L'article 9 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 9. - Chef d'état-major de la marine.
La délégation prévue à l'article 1er est attribuée à M. l'amiral Alain Oudot de Dainville, chef d'état-major de la marine.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. l'amiral Alain Oudot de Dainville, cette délégation est dévolue dans les mêmes conditions à M. le vice-amiral d'escadre Pierre-François Forissier, major général de la marine. »
2° A l'article 11 (Etats-majors), au I, au B (Etat-major de la marine), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :
a) L'alinéa : « M. le vice-amiral d'escadre Alain Oudot de Dainville, major général de la marine. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le vice-amiral d'escadre Pierre-François Forissier, major général de la marine. » ;
b) L'alinéa : « M. le contre-amiral Christian Girard, sous-chef d'état-major opérations-logistique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Jean-Pierre Teule, sous-chef d'état-major opérations-logistique. ».
3° A l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée), le I est modifié ainsi qu'il suit :
a) Au A (Armée de terre), au V (Direction centrale des télécommunications et de l'informatique), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :
- l'alinéa : « M. le colonel André Helly, sous-direction projets systèmes d'information et de communication. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Bernard Duret, sous-direction projet-systèmes d'information et de communication. » ;
- l'alinéa : « M. le colonel Patrick Guennec, sous-direction opérations-logistiques. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Bertrand Lahogue, sous-direction opérations-logistique. » (à compter du 1er août 2005).
b) Au B Marine, au I (Direction du personnel militaire de la marine), tableau :
i) A la colonne Titulaires de la délégation :
- l'alinéa : « M. Joël Bois, administrateur civil, sous-directeur administration. » est supprimé ;
- l'alinéa : « Mme la contre-amirale Chantal Desbordes, sous-directrice compétences. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général, Jean-Louis Fillon, sous-directeur compétences. ».
ii) A la colonne Suppléants :
- face à la délégation consentie au sous-directeur administration, l'alinéa : « M. le capitaine de vaisseau Denys Robert. » est supprimé ;
- face à la délégation consentie au sous-directeur de la gestion du personnel, l'alinéa : « M. Joël Bois, administrateur civil. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Jean-Louis Fillon. » ;
c) Au B (Marine), au II (Direction centrale du commissariat de la marine), tableau :
- à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le lieutenant de vaisseau Thierry Gaëtan. » est remplacé par l'alinéa suivant : « Mme la lieutenante de vaisseau Isabelle Hugou. » ;
- face à la délégation consentie au directeur, l'alinéa : « M. le commissaire général Jean-Louis Fillon. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Hubert Sciorella. » ;
d) Au B (Marine), au III (Direction centrale du service de soutien de la flotte), tableau, à la colonne Suppléant, l'alinéa : « M. le vice-amiral Hubert Jouot. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Bertrand Pastré. ».