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Arrêté du 24 juillet 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour des néphrologues étrangers

Résumé. La France permet à des médecins spécialisés en néphrologie, venant de différents pays, d'exercer leur métier sur son territoire.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 22 juin 2026,

Arrête :

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Autorisation d'exercice en néphrologie

Résumé. La France autorise l'exercice de la médecine en néphrologie pour plusieurs personnes originaires de divers pays.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie », les personnes dont les noms suivent :
Mme ACHOUCH (Sonia), épouse HEDHLI, née le 20 mai 1987 à Tunis (Tunisie).
M. AISSI (Houssameddine), né le 29 mars 1988 à Arris (Algérie).
M. AIT AMEUR (Anis), né le 6 mai 1991 à Oum El Bouaghi (Algérie).
M. BATCHO (Jimy), né le 19 mai 1988 à Cotonou (Bénin).
M. BELHACENE (Farid), né le 14 novembre 1984 à Larba Nath Irathen (Algérie).
Mme DEKHOUKH (Sonia), née le 2 février 1987 à Relizane (Algérie).
M. DELMA (Samuel), né le 12 mai 1984 à Ouagadougou (Burkina Faso).
Mme EID (Rita), née le 23 mai 1991 à Darbaachtar (Liban).
Mme HACHEMI (Amina), épouse SAIDI, née le 24 avril 1990 à Hassi Bounif (Algérie).
Mme KARRAY (Rahma), née le 25 juillet 1992 à Tunis (Tunisie).
Mme MAMERI (Roumaissa), née le 12 octobre 1992 à Aïn Beïda (Algérie).
Mme NINTIDEM TSAGUE (Orely), épouse NLEND BANACK, née le 9 octobre 1988 à Douala (Cameroun).
Mme RAHALI (Imen), épouse SELMI, née le 27 décembre 1988 à Tunis (Tunisie).
M. SIDI MAMMAR (Mourad), né le 20 mai 1987 à Hussein Dey (Algérie).

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel annonce sa publication dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 juillet 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 24 juillet 2026
Article 1
Article 2