Arrêté du 24 juillet 2025

Article 1

Créé le 3 août 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement de l’annexe 9 du BTSA

Résumé. Le texte annonce que l’ancien annexe pour le BTS Agricole est remplacé par un nouveau.

L'annexe 9 de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé est remplacé par l'annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 3 août 2025