JORF n°0174 du 29 juillet 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement de Biotronik France par VI France dans les stents

Résumé Les noms de la société et certains stents sont changés pour VI France afin d’être reconnus comme remboursables.
Mots-clés : Santé Médical Remboursement

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites « stents » :

  1. La rubrique dénommée « Société BIOTRONIK France » devient « Société VI France (VI France) » ; et dans le libellé court du code LPPR 3121187 relatif à PK PAPYRUS, la dénomination « Biotronik » est remplacée par « VI France ».
  2. Dans le paragraphe B-Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif, dans la rubrique f :
    a) La rubrique dénommée « Société BIOTRONIK France SAS » devient « Société VI France (VI France) » ;
    b) Dans le libellé court des codes 3101486, 3185684, 3146483, 3119300, 3156903 et 3111993 relatifs à ORSIRO MISSION, la dénomination « BIOTRONIK » est remplacée par « VI France ».

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1

er

, section 1, sous-section 2, paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites « stents » :

1. La rubrique dénommée « Société BIOTRONIK France » devient « Société VI France (VI France) » ; et dans le libellé court du code LPPR 3121187 relatif à PK PAPYRUS, la dénomination « Biotronik » est remplacée par « VI France ».

2. Dans le paragraphe B-Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif, dans la rubrique f :

a) La rubrique dénommée « Société BIOTRONIK France SAS » devient « Société VI France (VI France) » ;

b) Dans le libellé court des codes 3101486, 3185684, 3146483, 3119300, 3156903 et 3111993 relatifs à ORSIRO MISSION, la dénomination « BIOTRONIK » est remplacée par « VI France ».