Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des fiches d’opération standardisée
Résumé. Les fiches d’opération standardisée pour l’isolation et les systèmes de chauffage sont mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. Annexe 2 → Version 21ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. Annexe 6 → Version 13
-ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. Annexe 2, Art. Annexe 6