Arrêté du 24 juillet 2013

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 juillet 2011

Sct. Chapitre II : Scolarité des élèves officiers et formation des officiers stagiaires du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale, Sct. Section 1 : Scolarité des élèves officiers, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Section 2 : Formation des officiers stagiaires, Art. 13-1, Art. 13-2, Art. 13-3, Art. 13-4

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Modification des règles pour les futurs officiers de la gendarmerie

Résumé. Un arrêté modifie les règles de scolarité et de formation pour les futurs officiers de la gendarmerie.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 juillet 2011Sct. Chapitre II : Scolarité des élèves officiers et formation des officiers stagiaires du corps technique et administratif de la gendarmerie nationaleArrêté du 27 juillet 2011Sct. Section 1 : Scolarité des élèves officiersArrêté du 27 juillet 2011Art. 9
- Arrêté du 27 juillet 2011
Sct. Chapitre II : Scolarité des élèves officiers et formation des officiers stagiaires du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale, Sct. Section 1 : Scolarité des élèves officiers, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Section 2 : Formation des officiers stagiaires, Art. 13-1, Art. 13-2, Art. 13-3, Art. 13-4

Relations

crée

crée  Arrêté du 27 juillet 2011art. 13-1 (M)crée  Arrêté du 27 juillet 2011art. 13-2 (M)crée  Arrêté du 27 juillet 2011art. 13-3 (V)

modifie

modifie  Arrêté du 27 juillet 2011art. 13 (Ab)modifie  Arrêté du 27 juillet 2011art. 12 (Ab)modifie  Arrêté du 27 juillet 2011art. 11 (M)

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