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Arrêté du 24 juillet 2009

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 14 avril 2006 modifié et modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 14 avril 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 7. Anticancéreux et médicaments associés », les spécialités suivantes sont ajoutées :
NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT
ou titulaire		 CODE UCD DÉNOMINATION
GEMCITABINE RATIOPHARM 1 g, poudre pour solution à diluer pour perfusion RATIOPHARM 9322231 GEMCITABINE RTP 1G INJ FL
OXALIPLATINE HOSPIRA 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion HOSPIRA 9323851 OXALIPLATIN.HPI 5MG/ML 40ML +O
    9323845 OXALIPLATIN.HPI 5MG/ML 40ML
    9312793 OXALIPLATIN.HPI 5MG/ML 10ML +O
    9312770 OXALIPLATIN.HPI 5MG/ML 10ML
    9312801 OXALIPLATIN.HPI 5MG/ML 20ML +O
    9312787 OXALIPLATIN.HPI 5MG/ML 20ML
IRINOTECAN ACTAVIS 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion ACTAVIS 9321036 IRINOTECAN ACT 20MG/ML INJ 2ML
    9321042 IRINOTECAN ACT 20MG/ML INJ 5ML
    9333329 IRINOTECAN ACT 20MG/ML INJ 25ML

1 version

Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 24 juillet 2009.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé :

L'adjointe à la sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

D. Golinelli

Arrêté du 24 juillet 2009
Article 1
Article 2