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Arrêté du 24 juillet 2009

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Article 3

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé13 février 2016

Créé le 7 août 2009 · Abrogé le 13 février 2016

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 7 août 2009 au vendredi 12 février 2016

Source : Légifrance