En vigueur depuis le 1 janvier 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise en œuvre d'un arrêté sur les spectacles
Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté sur les spectacles, qui sera publié et entrera en vigueur en 2009.
Le directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.