JORF n°178 du 1 août 2002

Article 2

Le titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° L'article 8 est ainsi rédigé :
« Art. 8. - Chef d'état-major de l'armée de terre :
La délégation prévue à l'article 1er est attribuée à M. le général d'armée Yves Crène, chef d'état-major de l'armée de terre.
En cas d'absence ou d'empêchement du général d'armée Yves Crène, M. le général Noël Millet reçoit, dans les mêmes conditions, délégation pour signer les actes relatifs à la discipline, à l'information et à la communication. » ;
2° A l'article 11 (Etats-majors), au I, A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le général François-Pierre Joly » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Daniel Gavrel. » (à compter du 1er août 2002).

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Version 1

Le titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° L'article 8 est ainsi rédigé :

« Art. 8. - Chef d'état-major de l'armée de terre :

La délégation prévue à l'article 1er est attribuée à M. le général d'armée Yves Crène, chef d'état-major de l'armée de terre.

En cas d'absence ou d'empêchement du général d'armée Yves Crène, M. le général Noël Millet reçoit, dans les mêmes conditions, délégation pour signer les actes relatifs à la discipline, à l'information et à la communication. » ;

2° A l'article 11 (Etats-majors), au I, A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le général François-Pierre Joly » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Daniel Gavrel. » (à compter du 1er août 2002).