Arrêté du 24 juillet 2002

Article 1

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Article 1

A l'article 3 (Directions relevant du chef d'état-major des armées) du titre Ier (Etat-major des armées) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, au I, A (Direction du renseignement militaire), tableau :
1° A la colonne Titulaires de la délégation, après l'alinéa : « M. le général André Ranson, directeur. », il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « M. le colonel Jean Simon, chargé des fonctions de directeur adjoint plans. » ;
2° A la colonne Nature de la délégation, face à la délégation consentie à M. le colonel Jean Simon, lire : « Dans la limite de ses attributions. ».

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A l'article 3 (Directions relevant du chef d'état-major des armées) du titre Ier (Etat-major des armées) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, au I, A (Direction du renseignement militaire), tableau :
1° A la colonne Titulaires de la délégation, après l'alinéa : « M. le général André Ranson, directeur. », il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « M. le colonel Jean Simon, chargé des fonctions de directeur adjoint plans. » ;
2° A la colonne Nature de la délégation, face à la délégation consentie à M. le colonel Jean Simon, lire : « Dans la limite de ses attributions. ».

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