JORF n°178 du 1 août 2002

Article 1

Article 1

Le tableau III relatif aux horaires de la série littéraire figurant en annexe de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.


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Version 1

Le tableau III relatif aux horaires de la série littéraire figurant en annexe de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.